La France et les modèles communautaires (Newsletter OHMI)

Frédéric Glaize

Extrait de la lettre d’information de l’OHMI : OAMI-ONLINE – Newsletter 10 – 2006 « France is one of the leading […]

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Site web du Master II Droit du design et de l’esthétique industrielle

Frédéric Glaize

Le Master de droit du design de l’Université Lyon II (dont j’avais signalé la création) dispose à présent d’un site […]

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Couvre-chefs allemands

Frédéric Glaize

  Modèle allemand n°40207675.3   Modèle allemand n°M9605488.3 Source :  Markenblog (chope, éléphant)

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Père Noël grimpeur : après l’annulation du modèle, quid de la concurrence déloyale ?

Frédéric Glaize

M. E., titulaire d’un modèle français (et du modèle international scanné ci-dessus) commercialise des « pères Noël grimpeurs » via sa société […]

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Traineau du Père Noël sur cable

Frédéric Glaize

Le modèle international enregistré au nom de M. Alfons Bügler sous le numéro DM/052987 porte sur la représentation de « dispositifs […]

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Chaporte-voix

Frédéric Glaize

Multi-fonctionnel, ce superbe porte-voix est aussi (qui l’aurait cru ?) un élégant chapeau. Déniché par Kamelidée.

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