Sources : Blabbermouth ; Communiqué de presse de J. C. Stainbrook (25/10/2004)

Aux Etats-Unis, le groupe Staind a assigné en contrefaçon et en responsabilité contractuelle Jon C. Stainbrook dont il avait acquis une marque THE STAIN en 1999 pour $18.000. Le groupe STAIND avait alors consenti par un contrat de licence l’usage de cette marque à Jon Stainbrook. Le groupe, considérant que Jon Stainbrook ne remplissait plus ses obligations contractuelles, lui avait notifié la résiliation de la licence, puis, constatant qu’il faisait toujours usage de la marque, l’avait assigné en contrefaçon devant la District Court de New York. L’action avait été rejetée par ce tribunal qui s’était déclaré territorialement incompétent.

Le groupe reproche à présent à Jon Stainbrook d’avoir récemment re-déposé la marque THE STAIN. Peu de temps auparavant, Jon Stainbrook a engagé auprès de l’USPTO des actions en annulation des marques STAIND, dont il prétend que la protection « a été acquise frauduleusement ».

Jon Stainbrook avait déjà contraint le groupe des frère Popoff, LIT, à abandonner son ancien nom, STAIN.

Précédent

Sergio Rossi vs Tino Rossi

Suivant

Santons de Provence

A propos de l'auteur

Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

Un commentaire

  1. Pff… comment ces rats ils m’énervent.. ca y est dés qu’un groupe devient connu et commence a se faire de l’argent il y a toujours ces rats pour leur pompés ceux qu’ils ont obtenue a la sueur de leur front!!!!!

    Staind est un grand groupe et le restera quoi qu’il advienne!!!

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Un autre article intéressant :