Nouveau logo Rire & Chansons et retour sur la protection de Mister Blague

Sur le plan juridique, on peut rappeler que Mister Blague, personnage créé pour les besoins de cette radio a donné lieu à un jugement où il est question de fraude et de la protection de son nom … par le droit d’auteur.

marque déposée par la défenderesse
(surlignement ajouté)

Sur Rire & Chansons « Mister Blague » est un personnage qui régulièrement raconte une histoire drôle. Sa présence à l’antenne s’est intensifiée en mars 2000, période à laquelle il « donnait rendez-vous à l’auditeur à chaque fin d’heure [en vue de] fidéliser le public de la station « . Alors qu’elle n’avait pas déposé « Mister Blague » en tant que marque, la radio avait constaté qu’un tiers, la société Atoll avait postérieurement réservé le nom de domaine misterblague.com et déposé la marque reproduite ci-dessus.

La radio demandait notamment que la propriété de la marque lui soit attribuée, en application des dispositions de l’article L.712-6 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).

Le tribunal considère que la « notoriété et l’audience de la station radiophonique n’est plus à prouver. Celle de son personnage fétiche non plus. La sociale Atoll qui a entendu se spécialiser dans la diffusion d’histoires drôles ne pouvait qu’avoir connaissance de l’usage antérieur de la dénomination  »Mister Blague » utilisée par une antenne de radio dont la vocation est identique. » Il retient en conséquence que « la société Atoll a entendu profiter commercialement du succès de l’émission, rapportant ainsi la preuve du caractère frauduleux de sa démarche« .

Il est donc fait droit à l’action en revendication de marque. Une somme de 5 000 € est attribuée à la demanderesse à titre de dommages et intérêt.

La station de radio invoquait également des griefs basés sur le droit d’auteur. De façon quelque peu étonnante, le tribunal y fait droit. La protection des titres par le droit d’auteur est une question qui a suscité beaucoup de jurisprudence et à laquelle les tribunaux répondent assez aléatoirement. Dans certains cas on a parfois l’impression qu’en matière de titres l’originalité tient à peu de choses ou qu’à défaut, les dispositions du second alinéa de l’article L112-4 du CPI peuvent être interprétées de façon extensive.

En l’espèce le tribunal retient que « Mister Blague » est une expression originale, et donc protégée par le droit d’auteur, au motif que :

« doit être considéré comme ouvre de l’esprit le nom d’un personnage revêtant un caractère original et comportant l’empreinte de la personnalité de son auteur. En l’espèce l’association de deux mots de langue anglaise et française revêt un caractère original en ce sens que Mister soit monsieur en anglais, est censé précéder un nom alors qu’en l’espèce c’est un nom commun voire presque argotique qui lui succède. D’autre part la réunion quelque peu incongrue des deux vocables témoigne à l’évidence d’une volonté de recherche comique qui souligne la personnalité de son créateur. »

C’est pour réparer le préjudice lié à cette atteinte que sont encore alloués 5 000 euros à titre de dommages et intérêts.

Des mesures d’interdiction d’usage sont prononcées. Le tribunal ordonne le transfert de la marque et du nom de domaine sous astreinte.

Le site misterblague.com de la société Atoll,
tel qu’indexé par archive.org