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Le Droit des Dessins et Modeles, 3e édition
Denis Cohen3è édition (22 janvier 2009)
Présentation par l’éditeur
Les dessins ou modèles sont partout. Boucles d’oreilles, meubles et immeubles, casseroles, jouets, monuments funéraires, chaussures, lunettes, navires, Mickey Mouse, emballages alimentaires, la montre que vous portez au poignet et le tableau accroché dans votre chambre : tous ces produits, et tant d’autres, constituent des dessins ou modèles qui, s’ils témoignent d’un minimum de créativité, sont susceptibles d’être protégés par la loi.
Comment se protéger en France et hors des frontières nationales ? Quels types de contrats établir ? À quelles conditions ? Qui peut-on attaquer en contrefaçon ? Quand et comment ? Comment se défendre ? À toutes ces questions, cet ouvrage apporte des réponses simples et précises, qui se fondent sur une synthèse des règles de droit et de la jurisprudence les plus récentes.
Outil de travail indispensable à tous ceux qui sont directement ou indirectement concernés par le droit des dessins et modèles, cet ouvrage s’adresse aux créateurs, aux industriels, aux professionnels du droit et à ceux qui le deviendront.
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Traité des dessins & des modèles
France – Union européenne – Suisse – USA – Amérique Latine
Pierre Greffe, Pierre-Baptiste Greffe
(préface d’Yves Reboul)
8e édition (17 avril 2008)
Présentation de l’éditeur
La 8e édition du Traité des dessins et des modèles comprend quatre titres. Le premier titre analyse le droit français après la transposition des directives des 13 octobre 1998 et 21 avril 2004 par l’ordonnance du 25 juillet 2001 et la loi du 29 octobre 2007. L’on y trouve une étude approfondie des conditions d’accès à la protection, relatives à l’exigence d’un caractère propre de la création ou de l’examen de sa nouveauté. Concernant la distinction entre l’idée et l’œuvre, le débat se trouve enrichi par une réflexion doctrinale : les auteurs proposent le critère de » l’exécution répétée « , qui permet de maîtriser l’objet de la protection d’un dessin ou d’un modèle. Les auteurs démontrent l’abandon définitif du critère dit de la multiplicité des formes. Des développements sont notamment consacrés à la responsabilité des personnes coupables de contrefaçon, et aux règles permettant d’évaluer le préjudice compte tenu de la loi du 29 octobre 2007. Le titre II est réservé au droit international tandis que le titre III est consacré aux dessins et modèles communautaires et leur relation avec le droit interne. Le titre IV traite du droit dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et enfin des systèmes des grands pays du continent américain, des Etats-Unis en particulier.
