Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : En attendant l’arrêt AdWords I : décisions rendues dans l’affaire CNRRH, Pierre-Alexis T. vs Google France, Tiger, B.R. (Innaconsulting)
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Juridique > Jurisprudence > En attendant l’arrêt AdWords I : décisions rendues dans l’affaire CNRRH, Pierre-Alexis T. vs Google France, Tiger, B.R. (Innaconsulting)
Jurisprudence

En attendant l’arrêt AdWords I : décisions rendues dans l’affaire CNRRH, Pierre-Alexis T. vs Google France, Tiger, B.R. (Innaconsulting)

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 18/01/2017
Frédéric Glaize
Publié il y a 15 ans
Temps de lecture : 2 min.
CC0 Public Domain FirmBee
Partagez

Dans l’attente du premier arrêt de la CJUE relatif aux annonces par liens sponsorisés et du podcast que nous avons organisé pour le commenter illico, nous revenons avec Webmarklaw.com sur les faits des trois affaires qui ont suscité les questions préjudicielles que la cour de cassation à renvoyées vers la Cour Européenne.

Après les récapitulatifs concernant les affaires « Vuitton » et « Bourse des Vols« ,  reste donc à redonner les faits et dispositifs des décisions intervenues à propos de l’usage de la marque Eurochallenges. En revenant de la même façon sur les faits de l’affaire « Bourse des Vols », on avait pu voir que les marques initialement invoquées n’étaient plus en vigueur (elles ont été re-déposées par la suite). La même situation se rencontre ici : l’enregistrement n°97 665 926 (qui était concédé en licence) invoqué en 2004 n’est plus en vigueur… Un nouveau dépôt a été effectué en 2008.

Sur Webmarklaw.com, Bertrand Pautrot rappelle donc les principales décisions intervenues dans le cadre de ce troisième litige.

En complément de son billet, voici également :

  • mon billet de l’époque sur Vox PI et le bon lien pour télécharger le facsimilé du jugement (le lien de Vox PI étant obsolète) ;
  • et à propos de la liquidation d’astreinte (je vous laisse découvrir les sommes…) : sont disponibles les arrêt du 5 avril 2007 et du 22 janvier 2009.
Tags :liens sponsorisés
ParFrédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent le nouveau logo de Monceau Fleurs
Article suivant Arrêt AdWords I : podcast avec Bertrand Pautrot, Gilles Ringeisen, Cédric Manara & Frédéric Glaize
Aucun commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Typographie : prolongements et ligatures
Collections Marques Typographie
Des noms surprenants, avec une tendance à l’oxymore
Insolite Marques d'antan Noms éloquents
Pingouins, manchots et … ChatGPT
Animaux Logos Marques d'antan
Des indiens comme totems commerciaux
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6kSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Typographie : prolongements et ligatures | Le petit Musée des Marques dans Marques et typographie : l’art de bien souligner (épisode 1)
  • Frédéric Glaize dans Les sommes versés chaque année à l’État par l’INPI, depuis 1995
  • Des indiens comme totems commerciaux | Le petit Musée des Marques dans Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Les parfums ne sont pas des oeuvres

Publié il y a 17 ans

Une décision un peu téléphonée

Publié il y a 17 ans

Dessins ou modèles partiels : l’appréciation de leur caractère individuel, selon l’arrêt Buck Chemie / Henkel

Publié il y a 6 ans

Liens publicitaires : un début de réponse le 22 septembre 2009 à la CJCE

Publié il y a 16 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2025, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?