Existe-t’il un risque de confusion entre les expressions FOLLE DE JOIE et FILLE DE JOIE ? C’est à peu près à cette question que se résumait le point crucial de l’opposition de la première de ces marques contre la deuxième.
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Pour évaluer s’il existe un risque de confusion entre deux marques, il convient de prendre en compte l’impression d’ensemble donnée par les signes qui les composent (CJUE, 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95). En pratique, cette appréciation globale intervient comme l’issue d’un raisonnement par analyse-synthèse.
Pour la phase analytique, la méthode traditionnellement mise en œuvre, notamment par l’INPI, consiste avant toute chose à procéder à un examen comparatif de la perception des signes sur trois plans : visuel, phonétique et intellectuel.
Cette analyse sur trois niveaux de perception est aussi mise en œuvre par l’OHMI (qui serait même prêt à aller jusqu’à six) :
(Directives relatives à l’examen devant l’Office, partie C, Opposition, version 1.0 du 1/2/2015)
Ainsi sur le plan visuel, l’analyse comparative de marques verbales consiste très souvent à examiner ce que l’on trouve en commun dans les deux signes : le nombre de mots, le nombre de lettres qui les composent, l’ordre de ces lettres et le rang des lettres communes. Par exemple dans le cas présent, si l’on fait porter la comparaison sur les expressions FOLLE DE JOIE et FILLE DE JOIE (ce qui, il est vrai, fait abstraction du terme « Paris » et du visage souriant de la marque seconde), on retiendra qu’elles ont en commun trois mots de longueur identique, lesquels totalisent 11 lettres. Sur ces onze lettres, pas moins de 10 sont dans le même ordre et au même rang. Sous cet angle particulier les ressemblances sont plutôt fortes.
Une seule voyelle fait toute la différence lorsqu’on arrive à la comparaison intellectuelle.
L’INPI retient :
(…) [qu’] intellectuellement, les signes présentent des significations très différentes, l’expression FOLLE DE JOIE renvoyant à une émotion, un sentiment joyeux, tandis que l’expression FILLE DE JOIE désigne une prostituée ; que leur référence commune à « une personne de sexe féminin » n’est donc pas suffisante pour leur conférer une similitude intellectuelle ;
Suit donc la phase impérative de synthèse. Il résulte :
Que les signes pris dans leur ensemble produisent donc une impression différente et ne sauraient être associés.
CONSIDERANT ainsi, que le signe complexe FILLE DE JOIE PARIS ne constitue pas l’imitation de la marque antérieure FOLLE DE JOIE dont il ne risque pas d’être perçu comme une déclinaison (…)
Sans risque de confusion entre elles, les deux marques peuvent et doivent paisiblement coexister.
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