Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : L’odeur de cette fraise n’est pas une marque
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Insolite > Signes hors du commun > L’odeur de cette fraise n’est pas une marque
Signes hors du commun

L’odeur de cette fraise n’est pas une marque

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 31/01/2017
Frédéric Glaize
Publié il y a 20 ans
Temps de lecture : 4 min.
Photo credit: Mike Licht, NotionsCapital.com via Foter.com / CC BY
Partagez
demande de marque communautaire 001122118
Les marques olfactives passent difficilement le cap de la justice européenne. Après l’arrêt de la Cour Européenne de Justice dans l’affaire Sieckmann (C-273/00), le Tribunal de Première Instance vient de confirmer le rejet d’une demande de marque olfactive portant sur l’odeur d’une fraise mure. Encore une fois, c’est en raison de la subjectivité de la représentation graphique que ça coince.
Pour mémoire, l’arrêt de la CJCE disait pour droit que :
« 2) S’agissant d’un signe olfactif, les exigences de la représentation graphique ne sont pas remplies par une formule chimique, par une description au moyen de mots écrits, par le dépôt d’un échantillon d’une odeur ou par la combinaison de ces éléments. »
Ici, dans l’affaire de la fraise mure, la marque était représentée par l’image reprise ci-dessus, cette représentation étant accompagnée de la description suivante : « Odeur de fraise mure« .
Le Tribunal a conclu que « la chambre de recours a pu considérer à juste titre que le signe olfactif en cause n’avait pas fait l’objet d’une représentation graphique au sens de l’article 4 du règlement n° 40/94, tel qu’interprété par la jurisprudence« .
Les points clés de la motivation de cet arrêt font référence à l’interprétation dégagée par l’arrêt Sieckmann :
« 33     Il y a donc lieu de constater que les preuves présentées devant la chambre de recours montrent que l’odeur de fraise varie d’une variété à l’autre. Par conséquent, la description « odeur de fraise mûre » pouvant se référer à plusieurs variétés et partant à plusieurs odeurs distinctes, n’est ni univoque ni précise et ne permet pas d’écarter tout élément de subjectivité dans le processus d’identification et de perception du signe revendiqué.
(…)
39     (…) dans son arrêt Sieckmann, précité (point 69), la Cour a jugé que la représentation graphique d’une marque olfactive doit, pour être admise, représenter l’odeur dont l’enregistrement est demandé et non le produit l’émettant. Elle a ainsi considéré que la formule chimique de la substance émettant l’odeur en cause ne pouvait pas être considérée comme une représentation graphique valable.
40     Le Tribunal ne peut, par conséquent, que constater que l’image d’une fraise contenue dans la demande d’enregistrement, ne représentant que le fruit qui émet une odeur prétendument identique au signe olfactif en cause, et non l’odeur revendiquée, ne constitue pas une représentation graphique du signe olfactif.
41     En outre, cette image se heurte aux mêmes critiques que la description « odeur de fraise mûre ». En effet, ayant été constaté que les fraises, au moins certaines d’entre elles, ont une odeur différente selon la variété, l’image d’une fraise dont la variété n’est pas spécifiée ne permet pas d’identifier avec clarté et précision le signe olfactif revendiqué.
42     Par conséquent, les constatations de la chambre de recours à propos de l’image de la fraise rouge doivent également être approuvées. »
Référence : TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (troisième chambre), 27 octobre 2005, Eden SARL / OHMI (affaire T‑305/04).
Tags :marqueparfum
ParFrédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Aperçu des 5ème Rencontres Internationales de la PI
Article suivant Concaténations hasardeuses
4 commentaires
  • Mercadoc : le blog du marketing olfactif et du marketing sensoriel dit :
    31 octobre 2005 à 23 h 23 min

    Marque olfactive : rejet d’une demande par le tribunal de première instance des communautés européennes

    Fred nous annonce sur son blog que le Tribunal de Première Instance vient de confirmer le rejet d’une demande de marque olfactive. Cette dernière portait sur l’odeur d’une fraise mure. Ici, la représentation graphique choisie consistait en une image de…

    Répondre
  • Dr. Ralf Sieckmann dit :
    13 novembre 2005 à 10 h 33 min

    Pour acquérir une vue d’ensemble sur les signes hors de commun visite mon collection dans ce qui suit

    • En anglais http://www.copat.de/markenformen/mne_markenformen.htm Welcome to the non-traditional Trade Mark Archives — page très détaillée de M. Ralf Sieckmann sur marques déposées non traditionelles – the non-traditional trade marks archives include a data base of trade marks in the field of sound, smell, taste, texture, motion, holograms worldwide
    
    				
    Répondre
  • Ping : Les parfums ne sont pas des oeuvres
  • Ping : La protection des fragrances: Les Fleurs du Mal…. | Des idées et des oeuvres

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Pingouins, manchots et … ChatGPT
Animaux Logos Marques d'antan
Des indiens comme totems commerciaux
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Les chiffres clés de l’INPI pour 2024
Actus En bref

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6kSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Frédéric Glaize dans Les sommes versés chaque année à l’État par l’INPI, depuis 1995
  • Des indiens comme totems commerciaux | Le petit Musée des Marques dans Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
  • Souplesse et beauté des cheveux : mise en plis, ondulations, lissage, pointes souples, lotions et fixateurs… | Le petit Musée des Marques dans Cheveux domptés et luisants
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Première publication d’une marque sonore par l’INPI

Publié il y a 5 ans

Manowar vs Man O’ War

Publié il y a 19 ans

Quand trop de précisions créent un doute quant au signe à protéger

Publié il y a 2 ans

Trois loupés

Publié il y a 19 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2025, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?