Trademarks 101


David Rock DesignCC0

366 • 30 • Hmmm...
Creative Commons License photo credit: Pragmagraphr

En publiant essentiellement des marques étranges et des actualités liées à la jurisprudence, le pMdM n’a pas souvent fait preuve d’un esprit didactique. Certains profanes attendent d’un blog spécialisé des explications pour découvrir et commencer à mieux comprendre cette matière, souvent réduite à des clichés par les journalistes (combien de fois allons nous encore subir le poncif du “pot de terre contre le pot de fer” ?).

Donc pour les lecteurs qui aimeraient avoir une première approche du droit des marques, je n’aurais pas la prétention d’exposer les grands principes. Je me contenterai d’une liste de ressources en ligne vers lesquelles vous orienter. N’hésitez pas à utiliser les commentaires pour poser des questions ou suggérer des sujets que vous aimeriez voir abordés sur le pMdM.

Site de l’IRPI (Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle) : Guide de la PI, Marques : protéger, exploiter, défendre. Il s’agit d’une première présentation, hyper simple.

Site de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) : section sur les marques et série de questions / réponses (faq) sur les marques.

L’INPI propose notamment des formation en ligne par modules de 20 à 25 mn chacun. Ces formations en lignes sont gratuites et sans inscription.
Deux parcours (comprenant chacun une dixaine de modules) sont proposés : un parcours technique & scientifique et un parcours commercial & marketing, qui comprend des modules plus spécifiquement consacrés aux marques (“la marque, une image à valoriser” et “la marque, comment l’obtenir ?”).

Toujours sur le site de l’INPI, on peut télécharger deux brochures sur les marques qui regroupent certaines des questions abordées sur les pages web précitées (attention, si vous consultez ces pdf à l’écran, les pages 10 et 11 de la première brochure et les pages 8 et 9 de la deuxième sont faites pour être lues en vis-à-vis) :

La marque” :

  • Pourquoi déposer une marque ?
  • En pratique
  • Le dépôt de votre marque en 10 étapes
  • Votre marque : quelle vie après le dépôt ?

Télécharger la brochure (pdf – 693 ko)

La marque internationale” :

  • Pourquoi déposer sa marque à l’international ?
  • En pratique
  • Le dépôt de votre marque internationale en 16 étapes
  • Votre marque internationale : quelle vie après le dépôt ?

Télécharger la brochure (pdf – 516 ko)

Site de l’OMPI (Office Mondial de la Propriété Intellectuelle) : la section du site dédiée aux PME comprend quelques documents intéressants les marques :

Site de l’OHMI (Office pour l’Harmonisation dans le Marché Intérieur) : les informations de base (quoique déjà orientées vers la procédure) sur les marques proposées par l’Office communautaire sont regroupées en deux sections :

Site de la Douane : une présentation de la contrefaçon de marque et du rôle de la douane à cet égard est disponible.

Site du Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Emploi (industrie.gouv.fr) : on y trouve un “Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité“, qui présente les grandes notions de façon assez simple. Par contre je ne crois pas que ce site soit parfaitement complet concernant les mentions légales 😉

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