Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Des marques aux libellés de produits ou services hors normes
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Insolite > Des marques aux libellés de produits ou services hors normes
Insolite

Des marques aux libellés de produits ou services hors normes

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 12/10/2018
Frédéric Glaize
Publié il y a 7 ans
Temps de lecture : 2 min.
Photo : congerdesign
Partagez

La Classification de Nice a beau être mise en œuvre de façon variée d’une juridiction à l’autre, il s’agit d’un élément permettant d’encadrer un tant soit peu la formulation des listes de produits et de services dont la protection est revendiquée dans les dépôt de marques.

La Base de Données Harmonisée est un outil encore meilleur : l’accès à la base de données est public grâce à TMClass, son contenu est révisée et enrichi périodiquement par les Offices participants (pratiquement tous les mois) et surtout elle permet aux déposants d’éviter de naviguer à vue en attendant des objections parfois subjectives. On ne peut que se réjouir de l’implication de l’INPI aux côtés de l’EUIPO dans ce projet.

La nécessité d’encadrer la formulation des intitulés de produits ou services peut être illustrée par quelques exemples extrêmes de listes hors normes.

marque française n°4154288

Ce libellé intègre une proposition de précision « comme cela est mentionné dans la notice » ainsi qu’un « descriptif complémentaire » qui commence à sérieusement s’écarter de la notion de liste de produits et services.

On notera également sur cette fiche extraite de la base de données de l’INPI la mention « enregistrée sans modification« …

 

marque française 4308412

Ce deuxième exemple traduit une confusion entre libellé de produits et argumentaire commercial de présentation d’une société.

Il est en effet indiqué en tout et pour tout que la société déposante « court le monde depuis 1991 à la recherche de diamants et d’autres pierres précieuses afin de toujours satisfaire ses clients. Vouée tout entière à la joaillerie, inscrite dans le temps » sa signature « est gage d’expertise, d’intégrité et d’efficacité. Elle incarne l’excellence, l’audace, et l’élégance qui distingue les pièces d’exception et caractérise son savoir-faire.« . On n’en doute pas, mais ce n’est pas exactement l’endroit pour le clamer.

La demande a par la suite été enregistrée uniquement pour des produits de  » Joaillerie« .

Tags :bétisierlibellé
ParFrédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Actualité du droit des marques et des Dessins & Modèles : la revue de presse du pMdM du mardi 9 octobre 2018
Article suivant Kola Astier
Aucun commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Pingouins, manchots et … ChatGPT
Animaux Logos Marques d'antan
Des indiens comme totems commerciaux
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Les chiffres clés de l’INPI pour 2024
Actus En bref

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6kSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Frédéric Glaize dans Les sommes versés chaque année à l’État par l’INPI, depuis 1995
  • Des indiens comme totems commerciaux | Le petit Musée des Marques dans Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
  • Souplesse et beauté des cheveux : mise en plis, ondulations, lissage, pointes souples, lotions et fixateurs… | Le petit Musée des Marques dans Cheveux domptés et luisants
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

15 février, la fête des cocus

Publié il y a 18 ans

C’est l’histoire de Toto qui va aux WC…

Publié il y a 20 ans

Bijoux de famille

Publié il y a 20 ans

L’Intelligence Artificielle peut-elle améliorer ces dix logos dessinés à la main ?

Publié il y a 5 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2025, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?