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A vous de juger !

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 26/03/2017
Frédéric Glaize
Publié il y a 20 ans
Temps de lecture : 1 min.
domaine public
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Quel degré de différence est suffisant pour écarter le risque de confusion entre deux signes ? Même avec un raisonnement méthodique et rigoureux associé à une connaissance encyclopédique de la jurisprudence, on ne peut pas toujours éviter une part de subjectivité dans l’appréciation. C’est l’un des « charmes » de ce métier 😉 !

Maintenant à vous de jouer : endossez le rôle du juge pour trancher ce cas (réel). Exceptionnellement, on fera abstraction de la question de la similarité des produits/services visés par les marques en présence. Il s’agit uniquement de déterminer si il existe, pour un consommateur d’attention moyenne, un risque de confusion entre les deux signes.

(NB : le système de sondage qui était intégré en 2005 à ce billet n’existe plus à ce jour…)

ParFrédéric Glaize
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Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
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2 commentaires
  • Valentin dit :
    21 juillet 2005 à 10 h 16 min

    Je connais la réponse qui a été retenue par les juges… Mais voté en mon âme et conscience… Comme quoi le subjectif.

    Répondre
  • Benjamin dit :
    21 juillet 2005 à 14 h 21 min

    J’ai voté oui…
    D’après le peu de jurisprudence que je connais sur le sujet, il me semble bien que les juges ont une sacrée conception du « consommateur d’attention moyenne »…

    Répondre

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