MAN O’WAR
 marque US n°75645524  marque US n°78975852

Source : Le très bon TTABlog: Finding Golf Equipment and T-Shirts Related, TTAB Affirms « MAN O’WAR » 2(d) Refusal

 

Dans le cadre de l’examen d’une demande d’enregistrement de marque Man O’War déposée auprès de l’Office américain pour désigner des clubs et autres équipements de golf, l’Examinateur a cité à titre d’antériorité une marque antérieure, enregistrée notamment pour des t-shirts.

La marque antérieure est celle (ci-dessus) enregistrée au nom de Joey De Maio, leader du groupe de troubadours vikings Manowar.

Bien évidemment les signes en présence sont trop proches pour ne pas prêter à confusion, mais on pourrait croire que les produits visés respectivement par chacune des marques sont suffisament distincts pour que celles-ci coexistent.

Et bien non.

La motivation de la décision qui maintient le rejet de la demande d’enregistrement, telle qu’indiquée par John Welch sur TTablog, est assez ahurissante : « Applicant candidly conceded that ‘golf clubs and t-shirts bearing identical marks are frequently offered by the same registrant’ and that past registrations serve to suggest that the goods may emanate from the same source. »
(traduction approximative : Le déposant a naïvement concédé que des clubs de golf et des t-shirts portant des marques identiques sont fréquemment proposés par le même titulaire [de marque] et que des enregistrements antérieurs suggèrent que ces deux types de produits peuvent provenir des mêmes sources).

Le déposant pouvait il présenter une défense plus maladroite ?

Moins sérieusement l’USPTO a peut être fait inconsciemment un lien entre le groupe dont les membres se proclament « kings of metal » et le fait que le golf se joue avec des fers ?

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A propos de l'auteur

Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

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