Mots croisés


CC0 Public Domain Lucas23

Mots croisés, la grille du pMdM

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Horizontalement

  1. association pour les marques médicamenteuses
  2. Office canadien
  3. Revue bleue chez Lamy
  4. régissent les conflits sur les domaines européens
  5. saisie et notifie
  6. protégés par l’article L.112-4 du CPI
  7. l’Inpi des yankees
  8. Office africain
  9. bimensuel édité par l’INPI
  10. le meilleur du terroir et d’usages locaux, loyaux et constants
  11. Cour suprême européenne
  12. recueil de lois
  13. mode de collecte de preuve
  14. croisement entre une université et une CCI
  15. convention d’union de 1883
  16. elle produit du commentaire

Verticalement

  1. association créée en 1878
  2. compétent en matière de marque
  3. recueil hebdomadaire français
  4. décision de Cour d’appel
  5. Code ou Conseil
  6. Effet attendu de l’Office communataire sur le marché intérieur
  7. partie assignée
  8. les marques sont soumises à ce principe
  9. procédure offrant un droit de critique contre un acte
  10. droit immatériel
  11. décision de référé
  12. transfert de droits
  13. registre des ND
  14. Convention pour la classification des éléments figuratifs des marques
  15. voit les dépôts affluer
  16. Office international

 

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3 commentaires

  1. Avatar
    amélie
    31 mars 2006
    Répondre

    c’est pas simple…j’ai trouvé seulement neuf mots :(( …c’est peut etre dû à l’heure tardive…j’espere qu’on aura la solution un jour 🙂

  2. Avatar
    31 mars 2006
    Répondre

    En effet, ça doit pas être facile. Pour les lecteurs non juristes, ça sera encore plus dur vu que la grille ne contient que du jargon.
    Indiquez les numéros des définitions les plus obscures, je donnerai des indices.

  3. Avatar
    31 mars 2006
    Répondre

    Je me rends compte d’une erreur qui empêche de jouer lorsqu’on imprime la grille. Je vais republier lundi la grille, cette fois ci AVEC les numéros, pour qu’on sache enfin où placer les termes …

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