Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Rapport annuel de l’INPI 2009
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Actus > Rapport annuel de l’INPI 2009
Actus

Rapport annuel de l’INPI 2009

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 29/01/2017
Frédéric Glaize
Publié il y a 16 ans
Temps de lecture : 1 min.
CC0 public Domain Egle_pe
Partagez
Rapport annuel 2009 de l’INPI

A nouveau, c’est en catimini que l’INPI a mis en ligne son rapport annuel.

dépôts et renouvellements de marques

On peut y noter la confirmation d’une augmentation des dépôts de marques par la voie nationale. Cet accroissement s’explique, selon l’INPI, par le succès des dépôts en ligne (35% des dépôts) et par le succès du statut d’auto-entrepreneur. Les renouvellements de marques, au contraire, diminuent légèrement (ils avaient fortement augmenté l’année précédente, alors que les nouveaux dépôts stagnaient).

dépôts de dessins & modèles

Pour les dessins & modèles nationaux, l’INPI indique qu’en 2009, 6 421 dépôts, représentant en tout 80 584 modèles, ont été soumis par la voie nationale, contre 5 849 dépôts représentant 83 563 modèles en 2008.

Tags :INPIstatistiques
ParFrédéric Glaize
Suivre
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Safran fait évoluer son identité visuelle
Article suivant Nouveau logo de la FFBB
Aucun commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Un vélo qui cache un élément nominal : calligramme et appréciation du risque de confusion
Juridique Jurisprudence
Mentholatum
Marques d'antan
Livre : The Hague Agreement on International Design Registrations – a commentary
Ablation des voyelles, intelligibilité des signes, et un entrepreneur adepte de noms étonnants
Actus

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6KSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Un vélo qui cache un élément nominal : calligramme et appréciation du risque de confusion | Le petit Musée des Marques dans Les plus beaux slogans du monde
  • Un vélo qui cache un élément nominal : calligramme et appréciation du risque de confusion | Le petit Musée des Marques dans Marques dont la typographie est liée à l’aspect du produit : vélos et voitures à pédales
  • Un vélo qui cache un élément nominal : calligramme et appréciation du risque de confusion | Le petit Musée des Marques dans Typographie : des lettres qui s’apparentent à un produit (troisième série)

							banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Contrefaçons Tempo

Publié il y a 18 ans

Cinquièmes Rencontres de la Propriété Industrielle

Publié il y a 21 ans

Un char pour la destruction de contrefaçons

Publié il y a 18 ans

Premier avril

Publié il y a 21 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2026, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?