Les marques conservées à l’INPI. Episode 1 : un patrimoine à découvrir
Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives.
Héritier des institutions qui l’ont précédé depuis la fin du 18e siècle, l’Institut national de la propriété industrielle, créé en 1951, est devenu l’une des mémoires de l’innovation en France. L’INPI enregistre et délivre les titres de propriété industrielle et détient aujourd’hui dans ses archives l’intégralité des brevets d’invention déposés depuis 1791 et des dessins et modèles depuis 1910. Les marques de fabrique et de commerce, conservées depuis 1857, viennent compléter ce riche patrimoine.
Si depuis le début du 19e siècle, il est possible de faire consigner localement les signes destinés à distinguer les produits et services, c’est par une loi votée le 23 juin 1857 que la France devient le premier pays à légiférer sur l’enregistrement systématique de ces marques.
150 ans et quelques réformes législatives plus tard, l’INPI reçoit 95419 demandes d’enregistrement, un record historique pour l’année 2018.
Steeve Gallizia, chargé de la valorisation des fonds patrimoniaux conservés à l’INPI, revient sur l’histoire de ces marques qui constituent, au fil du temps, un trésor unique en son genre qu’il est temps de partager.
A suivre …
Au programme de l’épisode 2 : 1857, une première procédure d’enregistrement.
Contact : sgallizia@inpi.fr
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