Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Un vol en V volé ?
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Juridique > Litiges > Un vol en V volé ?
Litiges

Un vol en V volé ?

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 08/11/2020
Frédéric Glaize
Publié il y a 20 ans
Temps de lecture : 1 min.
Partagez

Source : IPKat, 3 juillet 2005.

Le Bruge Group, lobby anti-européen, s’inquiète d’une atteinte aux droits d’auteur sur son logo par … celui de la Présidence anglaise de l’Union Européenne !

Dans le domaine de l’automobile, on peut voir d’autres exemples de publicités mettant en scène la formation en V d’un vol de canards chez Coloribus et chez Joe la Pompe.

Eternel débat en la matière (et source abondante de jurisprudence) : où se situe la frontière entre l’atteinte à une création antérieure et le principe d’absence de protection d’un genre ? Si ici l’idée est la même, on relèvera tout de même un traitement graphique quelque peu différent, ce qui incite à considérer que l’atteinte alléguée n’est pas caractérisée.

ParFrédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Poudre des cyclistes
Article suivant m’suis gourré de nom
Aucun commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Typographie : prolongements et ligatures
Collections Marques Typographie
Des noms surprenants, avec une tendance à l’oxymore
Insolite Marques d'antan Noms éloquents
Pingouins, manchots et … ChatGPT
Animaux Logos Marques d'antan
Des indiens comme totems commerciaux
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6kSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Typographie : prolongements et ligatures | Le petit Musée des Marques dans Marques et typographie : l’art de bien souligner (épisode 1)
  • Frédéric Glaize dans Les sommes versés chaque année à l’État par l’INPI, depuis 1995
  • Des indiens comme totems commerciaux | Le petit Musée des Marques dans Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Mylène Farmer

Timeless vs Timeless 2013

Publié il y a 12 ans

Europcar vs Ville de Paris : accord de coexistence entre les marques AUTO LIBERTE et AUTOLIB’

Publié il y a 13 ans

Les Echos vs Charlie Hebdo : parodie ou contrefaçon ?

Publié il y a 20 ans

Coca-Cola Blāk vs Dizzy (Yoplait)

Publié il y a 16 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2025, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?