Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Code de la Propriété Intellectuelle, édition 2007 : le Dalloz et le Litec
Partagez
Notification Voir plus
Aa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Aa
Have an existing account? Sign In
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Actus > Code de la Propriété Intellectuelle, édition 2007 : le Dalloz et le Litec
Actus

Code de la Propriété Intellectuelle, édition 2007 : le Dalloz et le Litec

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 28/03/2007
Frédéric Glaize Publié il y a 16 ans
Temps de lecture : 1 min.
Partagez

   

Les éditions estampillées 2007 commentées et annotées du Code de la Propriété Intellectuelle arrivent.

Chez Dalloz, l’ouvrage est enrichi par Pierre Sirinelli, Professeur à l’Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), Bertrand Warusfel, Professeur à l’Université de Lille II, Avocat à la Cour, Sylviane Durrande, Docteur en droit, Maître de conférences à l’Université Paris X, et avec le concours de Jeanne Daleau, Rédactrice en chef Dalloz.fr. (disponible)

Chez Litec la partie éditoriale est le fruit du travail de Michel Vivant, professeur à l’Institut d’Etudes politiques de Paris et membre du Conseil supérieur de la Propriété industrielle et de Jean-Louis Bilon, Directeur de recherche au CNRS, pour la partie fiscale. (parution en avril)

Code de la propriété intellectuelle - Edition 2007    

 

Tags : Code, livre
Par Frédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent En bref, 27 mars 2007
Article suivant Polti
2 commentaires
  • Alban dit :
    28 mars 2007 à 22 h 57 min

    Les deux ouvrages contiennent les modifications apportées par la loi DADVSI, je suppose?

    Quelles sont les autres lois qui modifient le CPI par rapport à l’édition 2006?

    Répondre
  • Frédéric Glaize dit :
    29 mars 2007 à 0 h 01 min

    La loi DADVSI constitue la modification essentielle de la partie législative du Code.

    Plusieurs modifications de la partie règlementaire sont également intervenues.

    Ces Codes intègrent également les textes des traités internationaux, ainsi que les directives et règlements européens.

    Outre la mise à jour et le regroupement des textes, ce qui fait l’intérêt essentiel de ces édition du CPI, ce sont les commentaires sous chaque article, citant la jurisprudence pertinente.

    Répondre

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Derniers articles publiés

Plus de marques comportant des écureuils
Animaux Logos Marques Marques d'antan
Des produits peu ordinaires
Collections Marques d'antan Noms éloquents
Chiffres clés des dépôts de marques et de modèles en 2022
Actus
Le Paquet Modèles : aperçu des commentaires sur les avant-projets du 28 novembre 2022
Actus Dessins & Modèles En bref Législation

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365 Like
1.6k Suivre
154 Suivre

Derniers commentaires

  • Paquet Modèles : premiers commentaires et premières propositions d’améliorations (2/2) par Frédéric Glaize, CPI et associé au cabinet Plasseraud IP – BLIP! dans Maintien d’un dessin ou modèle communautaire sous une forme modifiée
  • Paquet Modèles : premiers commentaires et premières propositions d’améliorations (2/2) par Frédéric Glaize, CPI et associé au cabinet Plasseraud IP – BLIP! dans Clause de réparation & modèles de pièces détachées de véhicules – BMW vs RS-IMPORT : les jantes et l’article 110 du Règlement 6/2002
  • Frédéric Glaize dans Lancement du Prix APRAM, édition 2023
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Chiffres clés des dépôts de marques et de modèles en 2022

Publié il y a 2 mois

Le Paquet Modèles : aperçu des commentaires sur les avant-projets du 28 novembre 2022

Publié il y a 3 mois

Contribution au livre Protéger ses innovations, la propriété industrielle en pratique

Publié il y a 3 mois

La clause de réparation à la française, applicable au premier janvier 2023 aux dessins et modèles français

Publié il y a 5 mois

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

261 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

Admin
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2023, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Welcome Back!

Sign in to your account

Mot de passe oublié ?