Litiges

Paris Cola vs Parisgo Cola

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Frédéric Glaize 31 mai 2013 812 1

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Le Parisien (article du 30 mai 2013) laisse entendre que la tension entre les deux « colas parisiens » a monté d’un cran, en arrivant au stade du procès. Il est vrai que la guerre couvait entre le Paris Cola et Parisgo Cola depuis quelques mois.

Ces deux sodas (qui se situent dans un sillon déjà bien creusé) ont été lancés en mai 2013, alors que les marques correspondantes avaient été déposées depuis un moment : « Paris Cola » est une marque déposée en 2003 et le dépôt d’une marque sous la forme « Parigot Cola » a été  effectué de l’autre coté, en 2010.

Dans un autre article daté de début mai 2013, Le Parisien rapportait les propos d’Yves Guilloux (Paris Cola) : « on s’est fait copier » et de son concurrent Bruno Vaussenat (Parisgo Cola), qui admettait « avoir été au courant du projet », mais se justifiait en estimant que « personne n’a le monopole du cola! ». Bruno Vaussenat précisait aussi que des négociation avaient eu lieu : « on s’est rencontré, pour faire quelque chose ensemble. Mais ça n’a pas marché. On a décidé d’aller chacun de son côté. »

Si ce litige devait se focaliser sur le risque de confusion entre les signes, quelques cas précédents méritent d’être évoqués, car en pratique ceci est loin d’être la première guerre des « colas locaux ».

Ainsi il a été considéré que pouvaient coexister pacifiquement AMERICOLA et AMERICAN COLA (division d’opposition de l’OHMI, 25 novembre 2011), étant souligné par l’Office le faible caractère distinctif des éléments constitutifs des marques.

A l’inverse, et toujours dans des procédures d’opposition, l’INPI a estimé qu’il existait un risque de confusion entre :

• AQUITANIA COLA et COL’ACQUITAINE (décision du 22 novembre 2011)
• ALP COLA et MOUNTAIN COLA (décision du 9 mars 2011)

Devant les tribunaux, les marques CHTILA COLA et CH’TI ont été jugées suffisamment différentes pour coexister sans risque de confusion (arrêts CA Douai 25 mai 2005 et CA Paris 2 octobre 2009).

Enfin, plus récemment, un litige entre ALPEN COLA / ALPA COLA (brasserie Alphand), d’un coté et ALP’ COLA (brasserie du Mont-Blanc) de l’autre, s’est terminé par un accord (TGI Paris, ordonnance JME du 1er mars 2013).

Mise à jour (30 juillet 2013) : Les parties ont transigé (lien vers la source de l’information en commentaire).