Les archives de certains départements et de quelques tribunaux de commerce recèlent des collections de marques ancestrales. Celles-ci constituent des témoins de l’histoire économique locale, voire nationale.

Dépôt de marque La Plume du Lycéen par la société Blanzy, Poure et Cie de Boulogne-sur-Mer, 26 janvier 1889. Tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer. Marques de fabrique, 1888-1891. Archives départementales du Pas-de-Calais, 6 U 2/727.

Plusieurs collections sont accessibles via des bases de données en ligne, selon des critères d’interrogation légèrement différents de ceux des bases des Offices de Propriété Industrielle.

Dans d’autres cas, ces fonds documentaires ont été explorés par les documentalistes, de façon à en tirer des sélections thématiques.

Voici une petite liste qui donne un aperçu de ce qui est accessible en ligne.

 

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A propos de l'auteur

Frédéric Glaize

Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), chez Plasseraud IP.
Créateur et éditeur du site pmdm.fr.

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