Les marques conservées à l’INPI. Épisode 4 : la première marque déposée en France
Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives.
Retrouvez les épisodes déjà publiés :
#1 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 1 : un patrimoine à découvrir
#2 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 2 : 1857, la première procédure de dépôt des marques
#3 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 3 : 1,3 million de marques déposées de 1857 à 1965
Voici le quatrième épisode de cette série, signé par Steeve Gallizia, Chargé de la valorisation des archives patrimoniales de l’INPI.
Quelle est donc la première marque déposée en France ? La question, souvent posée au service des archives de l’INPI, est longtemps restée sans réponse. En effet, sans inventaire complet de ces archives, la recherche parmi les premiers dépôts émanant de chaque greffe, puis ventilés par le ministère du commerce dans les registres originaux suivant leurs domaines industriels, est longue et fastidieuse.
Mais un point commun relie les formulaires : tous comportent un numéro, tamponné à l’encre bleue. Retrouver le formulaire n°1 permettrait-il de retrouver la première marque déposée en France ? Cela semblait presque trop facile. Au gré des recherches ou des consultations, le fameux formulaire est retrouvé : la marque COMYBERRY portant le n°1 est déposée le 10 septembre 1858 au greffe du tribunal de Montluçon par la Société des Forges de Châtillon et Commentry. Cette société sidérurgique et minière française, créée au milieu du 19e siècle, a disparu en 1979 après sa fusion avec le groupe Usinor.
marque COMYBERRY portant le n°1, déposée au greffe du tribunal de Montluçon le 10 septembre 1858, source : archives INPI
Cette première hypothèse est cependant retoquée, lors de la découverte d’une marque déposée le 24 août 1858, soit une quinzaine de jours avant celle de la société des Forges. Déposée au greffe de Lille par Humbert frères, la marque de fil AU PETIT TAMBOUR porte le numéro 35. Preuve que la numérotation n’est pas chronologique et qu’elle a dû être établie pour des raisons pratiques par les employés du ministère en charge de la gestion de cette nouvelle procédure de dépôt de marque. Aucun texte officiel ne mentionne d’ailleurs cette numérotation, qui disparaît à partir de 1891.
marque AU PETIT TAMBOUR portant le n° 35, déposée au greffe du tribunal de Lille le 24 août 1858, source : archives INPI
Mais cette seconde marque est-elle bien la plus ancienne ? Le croisement des sources s’impose, car souvenez-vous, lors du dépôt, le premier exemplaire du formulaire reste au greffe (cf épisode N°3). De là, les greffiers sont censés constituer une collection, qu’ils doivent ensuite verser aux archives départementales. Aux Archives de Paris, nous avons retrouvé leurs formulaires de marques, classés dans l’ordre chronologique des dates de dépôts. Et la toute première marque enregistrée à Paris est déposée le 17 août 1858 par un pharmacien, nommé Boutigny, pour un VIN ANTI-LYMPHATIQUE, soit seulement trois semaines après la publication du décret d’application de la loi de 1857, datant du 26 juillet 1858.
C’est, à ce jour, la marque la plus ancienne qui ait été retrouvée. Si aucun autre formulaire, déposé antérieurement dans un autre greffe, n’est découvert à l’INPI, on pourra certifier que c’est bien la plus ancienne marque française enregistrée. Et si le vin anti-lymphatique ne fait plus guère recette, la pharmacie de feu Boutigny, située au 7 de la rue Notre-Dame-des-Champs, existe toujours.
marque VIN ANTI-LYMPHATIQUE portant le n°1 du registre de dépôt du greffe du tribunal de commerce de Paris, déposée le 17 août 1858. Sans doute la première marque déposée en France, source : Archives de Paris
A suivre …
Au programme de l’épisode 5 : vers une première classification des marques, 1857-1920
Contact : sgallizia@inpi.fr
Pour Frédéric Glaize,
confiné chez moi depuis plusieurs semaines pour des raisons de santé, j’ai commencé à travailler à la ré-édition de mon livre sur le « droit des marques » (ed. Dalloz), et à cette occasion je viens de découvrir votre site très intéressant et très instructif. Bravo pour votre travail et votre culture. Je n’ai pas encore exploré tous les articles, mais dans les affaires « d’un autre temps » qui méritent d’êtres citées n’oubliez pas Chairman/Shearman, La Voix de Son maître, etc. Encore chapeau et bravo ! André Bertrand.
Cher Maître,
Je vous présente de sincères vœux de rétablissement rapide et vous adresse de vifs remerciements pour votre message.
Bien cordialement,
F. Glaize