Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Les marques conservées à l’INPI : Épisode 5 : aux origines de la classification des marques
Partagez
Notification Voir plus
Font ResizerAa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Font ResizerAa
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Marques > Marques d'antan > Les marques conservées à l’INPI > Les marques conservées à l’INPI : Épisode 5 : aux origines de la classification des marques
Les marques conservées à l’INPIMarques d'antan

Les marques conservées à l’INPI : Épisode 5 : aux origines de la classification des marques

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 04/06/2019
Frédéric Glaize
Publié il y a 6 ans
Temps de lecture : 4 min.
Partagez

Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives.

Retrouvez les épisodes déjà publiés :
#1 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 1 : un patrimoine à découvrir
#2 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 2 : 1857, la première procédure de dépôt des marques
#3 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 3 : 1,3 million de marques déposées de 1857 à 1965
#4 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 4 : la première marque déposée en France

Voici le cinquième épisode de cette série, signé par Steeve Gallizia, Chargé de la valorisation des archives patrimoniales de l’INPI.

Comme on l’a vu dans les épisodes précédents, chaque formulaire de marque déposé est classé par domaine industriel. Le formulaire est ensuite collé dans les registres afin d’être définitivement conservé, pour communication au public. D’où l’importance d’une classification, dès l’origine, afin de permettre les recherches d’antériorité. Les registres, aujourd’hui conservés à l’INPI, sont toujours classés suivant les soixante-quatorze classes définies à l’époque. Les soixante-treize premières sont numérotées suivant l’ordre alphabétique de leur dénomination, de « Agriculture et Horticulture » à « Vins mousseux ». La soixante-quatorzième, bien pratique, est réservée aux … « Produits Divers ».


marque Louis Vuitton déposée dans la classe 13, « carrosserie et sellerie », le 16 mars 1885 par Georges Vuitton et destinée à des malles et articles de voyages, source : archives INPI

Parmi ces 74 classes, cinq sont consacrées aux fils : fils de coton, de laine, de lin, de soie ou encore fils divers. Même chose pour les tissus : tissus de coton, de laine, de lin, de soie et tissus divers. Avec celles des machines à coudre, de l’habillement, des gants, de la mode, des dentelles et tulles ou encore de la passementerie et des rubans, près de 20 classes touchent directement au domaine du textile, dont l’industrie est l’une des premières impactées par la Révolution Industrielle.


marque Fil au grand ingénieur français, Ferdinand de Lesseps déposée dans la classe 34, « fils de lin », le 23 janvier 1882 et destinée à des boîtes de fils de lin, source : archives INPI

Le reste de cette classification laisse paraître un 19e siècle où l’agriculture et l’artisanat prédominent encore. Seule la classe 59, des « produits chimiques », laisse entrevoir les prémices d’une industrialisation qui ne fera que croitre à partir du début du 20e siècle. Ainsi, en 1920, l’évolution et l’apparition de nouveaux domaines industriels entraînent la révision de la loi de 1857. Une nouvelle classification de quatre-vingt classes est instaurée.

marque Utile Nantes, déposée le 19 mars 1891 dans la classe 21, « confiserie et pâtisserie », et destinée à des biscuits, source : archives INPI

En 1952, la classification internationale établie par le Bureau international pour la protection de la propriété industrielle (BIRPI) est adoptée en France. Elle comporte alors 34 classes. En 1957, l’Arrangement de Nice institue la classification internationale dite de Nice. Chaque pays signataire de cet accord est tenu de l’appliquer, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire, et de faire figurer dans les documents et publications officiels le numéro de la classification des produits et services pour lesquels les marques sont enregistrées. Plusieurs fois révisée depuis 1957, la onzième édition de la classification de Nice est entrée en vigueur le 1er janvier 2019. Elle comporte 34 classes de produits et 10 classes de services

A suivre …

Au programme de l’épisode 6 : les différentes formes de marques

Contact : sgallizia@inpi.fr

Tags :classificationINPI
ParFrédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent #ActuPI : la revue de presse du pMdM du lundi 06 mai 2019
Article suivant Diables et diablotins dans des marques & des logos
Aucun commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Derniers articles publiés

Des indiens comme totems commerciaux
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes
Les chiffres clés de l’INPI pour 2024
Actus En bref
Journée d’actualité du CEIPI (édition 2024)
Formations Jurisprudence

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6kSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Frédéric Glaize dans Les sommes versés chaque année à l’État par l’INPI, depuis 1995
  • Des indiens comme totems commerciaux | Le petit Musée des Marques dans Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
  • Souplesse et beauté des cheveux : mise en plis, ondulations, lissage, pointes souples, lotions et fixateurs… | Le petit Musée des Marques dans Cheveux domptés et luisants
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Crème phosphatée de LATOUR

Publié il y a 7 ans
1

Typographie & logotypes : d’autres marques où les lettres s’adaptent au cercle qui les entoure

Publié il y a 4 ans

Les tabliers Lafarge Fils & Rodas

Publié il y a 10 ans

Les sirènes du passé

Publié il y a 7 ans

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2025, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?