Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
En lecture : Les marques conservées à l’INPI. Épisode 7 : 1884, la naissance du Bulletin officiel de la propriété industrielle
Partagez
Notification Voir plus
Aa
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Aa
Have an existing account? Sign In
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Marques > Marques d'antan > Les marques conservées à l’INPI > Les marques conservées à l’INPI. Épisode 7 : 1884, la naissance du Bulletin officiel de la propriété industrielle
Les marques conservées à l’INPIMarques d'antan

Les marques conservées à l’INPI. Épisode 7 : 1884, la naissance du Bulletin officiel de la propriété industrielle

Frédéric Glaize
Dernière mise à jour : 05/06/2019
Frédéric Glaize Publié il y a 4 ans
Temps de lecture : 4 min.
Page de garde du Bulletin officiel de la propriété industrielle en 1895
Partagez

Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives.

Retrouvez les épisodes déjà publiés :
#1 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 1 : un patrimoine à découvrir
#2 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 2 : 1857, la première procédure de dépôt des marques
#3 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 3 : 1,3 million de marques déposées de 1857 à 1965
#4 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 4 : la première marque déposée en France
#5 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 5 : aux origines de la classification des marques
#6 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 6 : les différentes formes de marques

Voici le septième épisode de cette série, signé par Steeve Gallizia, Chargé de la valorisation des archives patrimoniales de l’INPI.

En 1857, aucune publication des dépôts de marques n’est prévue par la loi. Les formulaires originaux conservés par le CNAM à Paris sont librement consultables et servent à effectuer les recherches d’antériorité. Peu pratique. Un changement majeur intervient en 1884 avec la parution du Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI). Les marques y sont reproduites accompagnées de leurs notices bibliographiques complètes, reprenant les informations déclarées par le déposant.

Marque RHUM MOKO, déposée le 2 juin 1905 par Ernest LASSERRE au greffe du tribunal de Bordeaux, destinée à des bouteilles de rhum, accompagnée de sa notice publiée au BOPI. Source : archives INPI

Cette publication hebdomadaire est alors consultable au ministère du Commerce, dans les préfectures et les chambres de commerce. On peut également l’acheter au numéro ou s’y abonner. L’abonnement annuel est de 30 francs pour les parisiens en 1900, 32 francs pour la province et 35 francs pour l’étranger.

Marque LES NEPTUNIENNES, déposée le 12 mai 1905 par Angel GUIRAL au greffe du tribunal de Bordeaux et destinée à être apposée sur des boîtes de sardines à l’huile et à la tomate. Source : archives INPI

A partir de 1891, les déposants doivent remettre, en plus de leurs modèles de marques, un cliché typographique, ce qui améliore la qualité des reproductions. Grâce à ces publications hebdomadaires et aux tables annuelles qui accompagnes les volumes annuels, les recherches d’antériorité deviennent alors possibles.

Marque SAVON LA VALLIERE, déposée le 9 juillet 1890 par Ferraille aîné au greffe du tribunal de Roubaix et destinée à distinguer des savons. Source : archives INPI

Parallèlement à la création du BOPI Marques, le BOPI Brevets publie également les informations sur les brevets d’invention à partir de 1884. Le BOPI Dessins & Modèles apparaît plus tard, en 1910. Aujourd’hui, les BOPI peuvent être consultés gratuitement en ligne, depuis janvier 2005 pour les BOPI Brevets et depuis janvier 2006 pour les BOPI Marques et Dessins & Modèles.

A suivre …

Au programme de l’épisode 8 : les marques étrangères

Contact : sgallizia@inpi.fr

Tags : BOPI
Par Frédéric Glaize
Suivre :
Conseil en Propriété Industrielle (dessins & modèles, marques), associé chez Plasseraud IP. Créateur et éditeur du site pmdm.fr.
Article précédent Vers une clause de réparation limitant les effets des dessins et modèles français de pièces automobiles
Article suivant Les animaux et les marques : des kangourous dans ces anciens logos
2 commentaires
  • Nathalie HOARAU dit :
    28 août 2023 à 9 h 56 min

    Bonjour. Merci beaucoup pour vos articles très intéressants .
    Pourriez-vous me renseigner sur les limites d’utilisation des visuels déposés au XIXè siècle ?
    Pour être plus précise, nous avons retrouvé une vieille étiquette de notre distillerie datant de la fin des années 1880. Elle constitue historiquement la première étiquette de la Maiosn en notre possession. Elle été créée par une imprimerie parisienne qui a cessé son activité au début des années 1920 (imprimeur E. Pichot). Notre service marketing souhaiterait reprendre certains éléments de l’étiquette et les reproduire sur des bouteilles actuelles ou sur des éléments de communication. Au regard de l’ancienneté du document, est-ce possible ? ou quelle serait la démarche à suivre ?
    Vous remerciant par avance de votre retour.
    Nathalie

    Répondre
    • Frédéric Glaize dit :
      29 août 2023 à 18 h 25 min

      Bonjour,
      Désolé, je ne peux pas donner un avis juridique dans ce contexte.
      Néanmoins, quelques points à avoir à l’esprit :
      – de façon générale, le droit d’auteur s’éteint 70 ans après la mort de l’auteur
      – il demeure prudent d’évaluer la liberté d’exploitation des éléments qui seront repris (notamment via des recherches parmi les marques et parmi les dessins & modèles)

      Répondre

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Derniers articles publiés

Échantillonnage de logos aux lettrages ondulants
Collections Marques d'antan Typographie
Quand trop de précisions créent un doute quant au signe à protéger
Insolite Signes hors du commun
Mona Lisa : la Joconde et les marques
Personnages, mascottes
La semeuse
Marques Marques d'antan Personnages, mascottes

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365 Like
1.6k Suivre
154 Suivre

Derniers commentaires

  • bruno richard dans Pipi d’ange
  • Majda dans Nouveau logo Accor
  • Frédéric Glaize dans Les marques conservées à l’INPI. Épisode 7 : 1884, la naissance du Bulletin officiel de la propriété industrielle
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Vous pourriez également apprécier l'un de ces articles

Échantillonnage de logos aux lettrages ondulants

Publié il y a 4 semaines

La semeuse

Publié il y a 2 mois

Distinguer le vrai du faux

Publié il y a 3 mois

Aptonymes : d’appropriés noms patronymiques

Publié il y a 4 mois

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

260 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2023, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Welcome Back!

Sign in to your account

Mot de passe oublié ?