Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
  • Actus
    • En bref
    • Articles
    • Livres
    • Sites web
    • Success stories
  • Juridique
    • Législation
    • Jurisprudence
    • Litiges
    • Profession
    • Formations
    • Noms de domaine
  • Marques
    • Marques d’antan
    • Logos
    • Noms éloquents
    • Slogans
  • Dessins & Modèles
  • Insolite
    • Calembours affligeants
    • Classé X
    • Signes hors du commun
    • Traductions foireuses
    • Un peu de finesse !
  • People
    • * Acteurs
    • * Chanteurs
    • * Comiques
    • * Ecrivains
    • * Journalistes
    • * Mode – Design
    • * Politiciens
    • * Sportifs
    • * Télévision
Notification Voir plus
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Have an existing account? Se connecter
Suivez nous :
© 2022 Foxiz News Network. Ruby Design Company. All Rights Reserved.
Le petit Musée des Marques > Blog > Juridique > Litiges

Litiges

Derniers articles de la catégorie Litiges
presse

Les Echos vs Charlie Hebdo : parodie ou contrefaçon ?

Les Echos ont assigné en contrefaçon Les Editions…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 20 ans
Noël

Sergio Rossi vs Tino Rossi

Chaque année, dès que Noël approche, le "petit…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 20 ans
Noël

Marché de Noël

V. Mandon est titulaire des marques Marché de…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 20 ans
Noël

Père Noël pas cool

Encore une affaire Père-Noël.fr ! Celle-ci aurait pu…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 21 ans

George Foreman vs George Foreman Foods Inc.

Source : Foreman Wants Company to Stop Using…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 21 ans
bonhomme de neige
Noël

Bouli vs bonhomme de neige et Booly

Un arrêt de la Cour d'Appel de Paris…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 21 ans
Harry Potter

Harry Potter vs Tanya Grotter

Harry Potter fait un sort à un plagiat…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 21 ans
Noël

Nom de domaine contre marque : bataille de Pères Noël

Dans un article publié sur Juriscom.net, j'évoquais la…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 21 ans
Noël

Bientôt Noël

Pour transformer ce blog en calendrier de l'avent…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 21 ans

Kinder Surprise accusé de contrefaçon

Sources : Leparisien.com - Les Echos - Libération…

Par Frédéric Glaize
Publié il y a 21 ans
1 2 … 8 9 10 11

Derniers articles publiés

Typographie : prolongements et ligatures
Collections Marques Typographie
Des noms surprenants, avec une tendance à l’oxymore
Insolite Marques d'antan Noms éloquents
Pingouins, manchots et … ChatGPT
Animaux Logos Marques d'antan
Des indiens comme totems commerciaux
Collections Marques Marques d'antan Personnages, mascottes

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

365Like
1.6kSuivre
154Suivre
BlueskySuivre

Derniers commentaires

  • Frédéric Glaize dans Les sommes versés chaque année à l’État par l’INPI, depuis 1995
  • Des indiens comme totems commerciaux | Le petit Musée des Marques dans Le Bon, la Brute et le Logo : des cow-boys et des marques
  • Souplesse et beauté des cheveux : mise en plis, ondulations, lissage, pointes souples, lotions et fixateurs… | Le petit Musée des Marques dans Cheveux domptés et luisants
banner
Archives
Retrouvez tous nos articles, très bien classés, selon diverses méthodes.
Accéder

Abonnez-vous !

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Le petit Musée des Marques

Le droit des marques et des dessins & modèles - depuis 2004 -.

// insolite // juridique // people //

Recevez la Newsletter

253 lecteurs sont déjà abonnés par e-mail. Garanti 100% sans spam. Votre adresse n'est utilisée QUE pour ces envois. Nous n'envoyons pas de publicité.

Entrée des artistes

par ici
Le petit Musée des MarquesLe petit Musée des Marques
Suivez nous :
© 2004-2025, FG - PMDM : le petit Musée des Marques. Tous droits réservés.
  • A propos
  • Avertissements
  • Mentions légales & crédits
  • Press-book
  • Contact
Bienvenue !

Connexion à votre compte

Username or Email Address
Password

Mot de passe oublié ?