Circus vs Apple, acte 2 : Lion, pas tout à fait en cage

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

marque française 3727479 marque communautaire 009871567 Un arrêt de la cour d’appel de Paris rendu dans une procédure en référé […]

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Facepalm

Première décision Syreli, premières bourdes de l’AFNIC

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Il y a quelques mois, l’AFNIC avait saisi l’occasion du toilettage législatif sur ses attributions, pour retirer à l’OMPI la […]

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AdWords : mise en oeuvre de la jurisprudence communautaire par les tribunaux français

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Alors qu’un peu d’eau a coulé sous les ponts depuis que la CJUE a répondu aux questions préjudicielles qui lui […]

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Cœur de Lion / Cœur de Vache : arrêt de la CA d’Aix-en-Provence

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Ingrédients pour qu’un litige entre marques fasse les choux gras de la PQR et les délices du pMdM : une […]

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Affaire “Momo le Homard” : l’arrêt de renvoi de la cour d’appel de Toulouse annule la marque 29

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Une marque peut-elle valablement porter sur un nombre, si celui-ci est aussi le numéro d’un département ? C’est à cette […]

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Synthèse de la jurisprudence des Chambres de Recours de l’OHMI en 2010

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Depuis cinq ans l’OHMI a la bonne idée d’éditer une synthèse de la jurisprudence de ses Chambres de Recours. Cette […]

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Les semelles rouges de Louboutin, une marque de position (ou presque ?)

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Par un jugement récemment publié, un tribunal français a eu à mettre en œuvre une marque constituée en partie par […]

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INPI vs e-Soleau

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Après l’HADOPI, devancée par un particulier qui avait déposé la marque à l’INPI (voir ici et là), c’est l’INPI qui […]

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Chocolats et validité de la marque constituée par la forme du produit

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

An expended version of this post was published on Class 46. Le 26 octobre 2010, la cour de cassation a […]

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Cassation dans les affaires AdWords

Frédéric Glaize Frédéric Glaize

Par quatre arrêts du 13 juillet 2010, la Cour de cassation met en œuvre les solutions dégagées par la CJUE […]

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Frédéric Glaize

Dans le domaine de la propriété intellectuelle, le britannique IP KAT fait référence depuis 2003. Mais ce fameux félin fictif a été éclipsé, au moins pendant quelques jours, par un autre chat juridique. Il s’agissait d’un avocat ayant entamé sa participation, par écran interposé, à une audience auprès d’un tribunal texan en étant affublé d’un […]

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Chiffres clés de l’INPI sur 2020 : le nombre de dépôts de marques franchit la barre des 100 000 demandes d’enregistrement

Frédéric Glaize

L’INPI a récemment diffusé ses chiffres clés de la propriété industrielle, donnant un aperçu du volume de dépôt de demandes françaises auprès de l’Institut. Alors que ces chiffres montrent une baisse du nombre de demandes de brevets, l’INPI a reçu un plus grand nombre de demandes d’enregistrement de marques et des dessins & modèles en […]

#ActuPI revue de presse du pMdM du 25 janvier 2021

Frédéric Glaize

Voici la moisson de liens et d’articles du pMdM au 25 janvier 2021 (avec des remerciements spéciaux à Sébastien). Huawei nie les rumeurs concernant la vente de ses marques de smartphones P et Mate Publié sur Les Numériques Test : Smartphone / Téléphone portableSmartphone Mate 40 Pro : le chant du cygne de Huawei ? […]

Podcasts : Talking Marques & ECTA Podcast

Frédéric Glaize

En cette période où nos liens sociaux passent par les réseaux, l’émergence de nouveaux podcasts dédiés à notre matière est la bienvenue. Talking Marques est édité par MARQUES. Son premier épisode, consacré au Brexit, est animé par Roland Mallinson, avec l’intervention de Stamatia Tsirozi. TALKING MARQUES: EPISODE 1: THE BREXIT PODCAST ECTA Podcast est quant […]

Aisselles bilingues

Frédéric Glaize

Avec ces deux publications de marques françaises déposées en 1888 par le sieur Charles Boulenger, vous allez pouvoir jouer à rechercher les différences entre les signes en présence, avant de tenter d’identifier dans chacune des marques ce qui distingue visuellement l’aisselle équipée de celle qui ne l’est pas (puisque la légende indique une telle dissemblance). […]

#ActuPI revue de presse du pMdM du 12 décembre 2020

Frédéric Glaize

Voici notre moisson de liens et d’articles en date du 12 décembre 2020, dont les premiers épisodes de Radio CEIPI, le podcast de l’AMP CEIPI. On peut aussi noter une nouvelle décision censurant la plus récente tentative d’introduction d’un allégement des modèles de pièces détachées d’automobiles (sorte de clause de réparation à la française) ainsi […]