Derniers articles

A la une

Enlève ton casque François

Voici notre moisson de liens et d’articles, au 19 juin 2020 : La drôle d’histoire des logos du Stade de Reims Publié sur France Bleu – L’actualité en direct, info locale et nationale Difficile de remonter dans l’histoire des logos du club, tant les versions de nos interlocuteurs peuvent diverger. Protection des dessins et modèles …

0 119

marque française n°353488 (1943) A Toulouse, où résidait le déposant de cette marque, le frère (père) Marie Antoine de Lavaur, né Léon Clergue, fonda un couvent capucin. Reconnu vénérable par le Pape en 2020 et fréquemment représenté avec une assez longue barbe, ce religieux est bien plus connu pour ses pèlerinages et ses missions que …

0 61

Avec la fin du confinement et, par voie de conséquence, celle du relâchement vestimentaire lié au télétravail, il est devenu opportun d’envisager d’arborer à nouveau des tenues élégantes, y compris pour le bas du corps. C’est du moins ce que font les personnages représentés sur ces anciennes marques, lesquelles prennent la suite d’une première série …

0 75

Notre sélection de liens et d’articles se révèle plus longue que d’habitude, ce qui trahit le fait que cette activité ait été mise sous cloche pendant le confinement. Voici donc la moisson du pMdM au 3 juin 2020 : Arrêt de la CJUE du 30 avril 2020 sur l’usage à titre de marque : le …

0 87
Protéger les apparences

Dessins & Modèles

D'autres articles dans cette rubrique

Un arrêt du TUE rendu au sujet de la validité d’un modèle partiel mérite un peu d’attention en raison de la façon dont sont appréciées les antériorités invoquées dans ce cas de figure pour contester le caractère individuel du modèle en jeu. Le fait qu’il s’agisse d’un modèle partiel permet accessoirement de voir en quoi …

2 1k

Une mise à jour de l’ouvrage de Denis Cohen sur le droit des dessins et modèles a été publiée début janvier 2019. Cette nouvelle édition bénéficie notamment d’une actualisation de la jurisprudence, réalisée par Eric Le Bellour. La première édition avait été publiée à l’occasion de la transposition de la Directive 98/71. La matière a …

0 801

La notion de divulgation implique la question de l’accessibilité de l’art antérieur. Cet article examine comment est appréhendée l’accessibilité en se penchant d’abord sur un jugement français avant de procéder à un balayage de jurisprudence communautaire.

0 1.5k
Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

Notre séléction de logos qui circulent

En direct sur Instagram

Collections hétéroclites du petit musée

Galerie des Marques

Les marques conservées à l’INPI. Episode 9 : Aperçu de l’évolution du droit des marques jusqu’aux années 1960

Les marques conservées à l’INPI. Épisode 8 : Les marques étrangères

Typographie : une collection de marques dont le texte est contenu dans des losanges

Tendance de la semaine

Articles populaires

Paire d'articles les plus vus ces 7 derniers jours

Foutez nous la paix

Diplômes Universitaires (DU) en droit de la propriété intellectuelle

Les derniers

Commentaires

Défilé des

Articles en vogue

La tendance du jour

Diplômes Universitaires (DU) en droit de la propriété intellectuelle

Première publication d’une marque sonore par l’INPI

Louis Vuitton vs Dave Navarro

Manpower change de logo

Personnages dont l’aspect est lié aux produits, 4ème partie : mascottes américaines

La vache qui rit vs La vache sérieuse

Les animaux et les marques : des kangourous dans ces anciens logos

La Mère Denis

Naf Naf vs nafnaf-nifnif-noufnouf.info

Marque sonore

La clause de réparation censurée par le Conseil Constitutionnel

Animaux tentant de déchirer des vêtements, des toiles, des tissus et aussi du papier (4ème itération)

Les bons petits kébabs de Batman, Turquie

Elixir des dieux

Nouveau logo de la FFBB

Quizz : marques et

contrepetries

l'art de décaler les sons
Jouez

Archives mensuelles

MENU

Back