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Hommes forts en logos

C’est avec une fierté non dissimulée que j’ai le plaisir de faire ici état de la publication d’un long article dans la revue “orange” Propriété Industrielle. Je suis extrêmement reconnaissant aux personnes qui m’ont ouvert cette porte. Cet article est un coup d’essai et toute suggestion ou critique sera la bienvenue. Et face à ce …

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marque française n°4619922 Il n’est pas banal de voir le Conseil National des Barreaux procéder à un dépôt de marque portant sur un signe constitué de ce qui n’est qu’une “petite” phrase. La capacité d’un tel signe à remplir la fonction essentielle de la marque suscitera quelque interrogation. L’origine de l’expression est à rechercher dans …

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Voici notre moisson de liens et d’articles au 13 août 2020 : Famous Logos Redesigned As Fonts By Emanuele Abrate (58 Pics) Publié sur Bored Panda The Italian graphic designer, or logo guru, as one might say, Emanuele Abrate, shows what fonts some of the most popular brands chose to represent them by replacing names …

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Deux arrêts rendus parallèlement le 12 mars 2020 par le Tribunal de l’Union Européenne (TUE) se sont prononcés sur la validités de modèles d’emballages alimentaires représentés avec la nourriture qu’ils sont censés contenir. L’intérêt de ces décisions réside dans la façon -un peu surprenante- dont seuls certains des éléments représentés sont pris en compte pour …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

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Un arrêt du TUE rendu au sujet de la validité d’un modèle partiel mérite un peu d’attention en raison de la façon dont sont appréciées les antériorités invoquées dans ce cas de figure pour contester le caractère individuel du modèle en jeu. Le fait qu’il s’agisse d’un modèle partiel permet accessoirement de voir en quoi …

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Une mise à jour de l’ouvrage de Denis Cohen sur le droit des dessins et modèles a été publiée début janvier 2019. Cette nouvelle édition bénéficie notamment d’une actualisation de la jurisprudence, réalisée par Eric Le Bellour. La première édition avait été publiée à l’occasion de la transposition de la Directive 98/71. La matière a …

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La notion de divulgation implique la question de l’accessibilité de l’art antérieur. Cet article examine comment est appréhendée l’accessibilité en se penchant d’abord sur un jugement français avant de procéder à un balayage de jurisprudence communautaire.

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Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

Notre séléction de logos qui circulent

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Collections hétéroclites du petit musée

Galerie des Marques

Les marques conservées à l’INPI. Episode 9 : Aperçu de l’évolution du droit des marques jusqu’aux années 1960

Les marques conservées à l’INPI. Épisode 8 : Les marques étrangères

Typographie : une collection de marques dont le texte est contenu dans des losanges

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