Derniers articles

A la une

Synthèse de jurisprudence des tribunaux de l’Union Européenne pour 2016

A la suite de la publication de l’édition 2017 de la liste des Masters 2 en droit de la PI, Sylvain Chatry a dressé une liste des DU (Diplômes Universitaires) spécialisés dans cette discipline, ce pourquoi je le remercie. Liste indicative des D.U. dans le domaine de la propriété intellectuelle (2017) Aix-Marseille DESU Innovation, recherche …

0 232

Voici une liste actualisée fin mai 2017 des diplômes de troisième cycle (master 2) spécialisés en propriété industrielle et proposés par les universités françaises. J’espère que, comme les fois précédente, cela pourra être utile aux étudiants qui cherchent à se spécialiser dans cette matière. Nota Bene : Cette liste n’a rien d’officiel. Il ne s’agit …

3 579

Dans le cadre d’une série d’événements locaux organisés par l’association MARQUES en collaboration avec l’OMPI, le Cabinet Plasseraud hébergera un séminaire au cours duquel j’interviendrai. L’intitulé de ce séminaire dédié aux dessins & modèles est : « Maîtriser l’arrangement de La Haye de l’Asie aux États-Unis via l’Union Européenne » L’Accord de La Haye concernant l’enregistrement international …

0 110
Le coté farfelu de la chose

Totalement insolite

Quand les marques partent en vrille
Protéger les apparences

Dessins & Modèles

D'autres articles dans cette rubrique

Ce billet est une version développée de l’article initialement publié dans la newsletter du Cabinet Plasseraud et co-écrit avec Noélie Carron. Dans l’Union Européenne, pour être valable un dessin ou modèle doit être nouveau et présenter un caractère individuel, c’est à dire se différencier suffisamment des produits déjà divulgués –y compris ceux du déposant.  Le …

1 203

Toujours dans l’optique de disposer sur liseuse (Kindle, Kobo, Booke, PocketBook, Reader Sony, etc) des textes européens de référence pour notre partie du droit de la propriété industrielle, je propose ici le texte de la Directive n°98/71 sur les Dessins ou Modèles. Sont intégrés : une table des matières (identifiant chaque article du corps de …

0 105

Le texte du Règlement sur la protection juridique des Dessins ou Modèles vous est proposée ci-dessous dans un format compatible avec les liseuses. Comme pour la Directive « paquet marques », j’ai intégré à ce document une table des matières, de façon à pouvoir retrouver plus facilement un article en particulier. Par contre les considérants du préambule …

0 106
Collections hétéroclites du petit musée

Galerie des Marques

Les animaux dans des marques de l’entre-deux-guerres

Les épatants noms des marques d’antan (millésime 1937)

Archives de logos canadiens

Olé Olé

Classé X

Marque callipyge

J’ai vu la paix naitre à Sion

Tendance de la semaine

Article populaire

L'article le plus vu ces 7 derniers jours
Les derniers

Commentaires

Défilé des

Articles en vogue

La tendance du jour

Contribution à un ouvrage international consacré au caractère fonctionnel des dessins et modèles

Dépôts de marques et de dessins & modèles : statistiques de l’INPI pour 2014

Bil Toki vs Momo le Homard : les numéros de département et les marques

Sonia Rykiel vs Little Marcel : de la concurrence déloyale comme ersatz pour les marques non enregistrées

L’AFNIC change de logo pour les 25 ans du .fr

Diplômes en droit de la Propriété Intellectuelle (2010)

Le vin de merde

Le tatouage de Johnny coûte cher à sa maison de disques

Actualité du droit des marques et des modèles : revue de presse du pMdM de juin et juillet 2017

Clause de réparation & modèles de pièces détachées de véhicules – BMW vs RS-IMPORT : les jantes et l’article 110 du Règlement 6/2002

Tables rondes 2017 pour la préparation à l’EQF Marques

1001 Conseils en Propriété Industrielle : la profession en quinze infographies

Risque de dégénérescence (?) : l’usage du terme « MECCANO » comme métaphore

Dépôts de marques et modèles à l’INPI : statistiques pour 2016

Archives mensuelles

MENU

Back
Recevez les nouveaux articles par E-mail
Laissez vos coordonnées pour recevoir l'intégralité des nouveaux articles directement par e-mail :
Garanti sans spam.