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Régénérateur des cheveux

Avec la fin du confinement et, par voie de conséquence, celle du relâchement vestimentaire lié au télétravail, il est devenu opportun d’envisager d’arborer à nouveau des tenues élégantes, y compris pour le bas du corps. C’est du moins ce que font les personnages représentés sur ces anciennes marques, lesquelles prennent la suite d’une première série …

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Notre sélection de liens et d’articles se révèle plus longue que d’habitude, ce qui trahit le fait que cette activité ait été mise sous cloche pendant le confinement. Voici donc la moisson du pMdM au 3 juin 2020 : Arrêt de la CJUE du 30 avril 2020 sur l’usage à titre de marque : le …

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Le jeune chaîne YouTube du CEIPI vous permet de revoir les visio-conférences de ses excellentes Journées d’Actualités des 14 et 15 mai 2020. Journée d’actualité CEIPI 2020 #1 – Brevets – Marques : I) Propriété industrielle et commerciale Sous la présidence de Pierre Lorentz, CPI, Meyer & Partenaires A) Droit des brevets Laurence Dreyfuss-Bechmann, avocate …

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Cet article est le n° 2 sur 2 de la série Hommes de lettres

Voici à nouveau un lot de marques dont les lettres prennent vie en figurant des personnages ou des parties du corps humain. Cette liste complète une première livrée de tels logos. A cet anthropomorphisme visuel s’ajoutent les parallèles du vocabulaire : dans le jargon typographique, certaines parties des caractères sont désignées par des termes qui …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

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Une mise à jour de l’ouvrage de Denis Cohen sur le droit des dessins et modèles a été publiée début janvier 2019. Cette nouvelle édition bénéficie notamment d’une actualisation de la jurisprudence, réalisée par Eric Le Bellour. La première édition avait été publiée à l’occasion de la transposition de la Directive 98/71. La matière a …

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La notion de divulgation implique la question de l’accessibilité de l’art antérieur. Cet article examine comment est appréhendée l’accessibilité en se penchant d’abord sur un jugement français avant de procéder à un balayage de jurisprudence communautaire.

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Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

Notre séléction de logos qui circulent

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Collections hétéroclites du petit musée

Galerie des Marques

Les marques conservées à l’INPI. Episode 9 : Aperçu de l’évolution du droit des marques jusqu’aux années 1960

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Typographie : une collection de marques dont le texte est contenu dans des losanges

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La clause de réparation introduite en droit français : nouvelle exception à la protection des dessins & modèles et au droit d’auteur

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