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L’inversion des signes

Voici notre moisson d’articles et de liens au 11 janvier 2020 : Pour ses 10 ans, Xiaomi explique la « Mission impossible » de son logo Publié sur Frandroid En 2020, Xiaomi fête ses 10 ans. L’occasion pour le cofondateur comment le logo de la marque est une référence à « Mission impossible ». Si …

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Le dauphin de Dauphine a disparu. Il y a dix ans, l’université fêtait ses quarante ans avec une version stylisée du dauphin qui constituait son logo. Aujourd’hui cinquantenaire, elle marque ce cap avec un nouveau changement d’identité visuelle. En juillet 2019, l’université a déposé la marque suivante, qui correspond à l’identité visuelle déployée sur le …

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Les produits pharmaceutiques désignés par cette marque sont présentés comme “Dépuratif Gibert”. Visiblement, à gauche le personnage à la petite mine n’en prend pas, alors qu’à droite celui qui est bien portant a du en profiter. Du moins, c’est ce que l’on peut supposer car la légende sous ces portraits reste illisible. La mention intermédiaire …

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La clause de réparation envisagée à l’article 110 de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) a été censurée par le Conseil Constitutionnel au motif que l’amendement qui a introduit ces dispositions constitue un cavalier législatif. Cette clause visait à limiter ou paralyser les effets des droits d’auteur et ceux de l’enregistrement de dessins & modèles …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

D'autres articles dans cette rubrique

Dans le cadre d’une série d’événements locaux organisés par l’association MARQUES en collaboration avec l’OMPI, le Cabinet Plasseraud hébergera un séminaire au cours duquel j’interviendrai. L’intitulé de ce séminaire dédié aux dessins & modèles est : “Maîtriser l’arrangement de La Haye de l’Asie aux États-Unis via l’Union Européenne” L’Accord de La Haye concernant l’enregistrement international …

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Un point sur la clause de réparation, la législations et la jurisprudence des États Membres à son sujet et les deux séries de questions préjudicielles posées à la CJUE.

0 2.2k

Une décision récente, mise en lumière par le mensuel Alicante News de l’EUIPO, traite d’une particularité des dessins ou modèles communautaires : leur capacité à être maintenus après une modification. Le principe est comparable, dans une certaine mesure, à la possibilité qu’a le titulaire d’un brevet français d’en limiter la portée en modifiant une ou …

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Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

Notre séléction de logos qui circulent

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Collections hétéroclites du petit musée

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Les marques conservées à l’INPI. Épisode 8 : Les marques étrangères

Typographie : une collection de marques dont le texte est contenu dans des losanges

Excellence sartoriale française : des marques anciennes pour des vêtements (plus ou moins) chics

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