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Marques constituées d’acronymes

Ils bondissent, gardent leurs petits dans une poche ventrale, peuvent boxer et sont, pour nous autres européens, des animaux particulièrement exotiques. Les kangourous, puisque ce sont de ces marsupiaux qu’il s’agit, sont les vedettes de ces quelques marques tirées d’anciens Bulletins français. marque française n°1027124 (1977) Cette première marque avait été déposée en 1977 au …

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Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives.Retrouvez les épisodes déjà publiés :#1 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 1 : un patrimoine à découvrir #2 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 2 : 1857, la première procédure de dépôt …

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Est-ce que, finalement, la clause de réparation arriverait à faire son chemin en droit français ? On sait que les diverses tentatives de réformes antérieures n’ont pas eu beaucoup de succès. Dans le projet de loi d’”Orientation des Mobilités” discuté à l’Assemblée Nationale, le 9 mai 2019, le Gouvernement a introduit un amendement (n°CD2794) visant …

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Voici notre moisson d’articles et de liens du 23 / 05 / 2019. Nom de domaine Internet : Amazon gagne une manche contre l’Amazone “L’entreprise Amazon a bien le droit de disposer de noms de domaine internet (adresse) en “amazon”, au grand dam de plusieurs pays d’Amérique du Sud riverains de la forêt d’Amazonie qui …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

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Une décision récente, mise en lumière par le mensuel Alicante News de l’EUIPO, traite d’une particularité des dessins ou modèles communautaires : leur capacité à être maintenus après une modification. Le principe est comparable, dans une certaine mesure, à la possibilité qu’a le titulaire d’un brevet français d’en limiter la portée en modifiant une ou …

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Ce billet est une version développée de l’article initialement publié dans la newsletter du Cabinet Plasseraud et co-écrit avec Noélie Carron. Dans l’Union Européenne, pour être valable un dessin ou modèle doit être nouveau et présenter un caractère individuel, c’est à dire se différencier suffisamment des produits déjà divulgués –y compris ceux du déposant.  Le …

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Toujours dans l’optique de disposer sur liseuse (Kindle, Kobo, Booke, PocketBook, Reader Sony, etc) des textes européens de référence pour notre partie du droit de la propriété industrielle, je propose ici le texte de la Directive n°98/71 sur les Dessins ou Modèles. Sont intégrés : une table des matières (identifiant chaque article du corps de …

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Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

Notre séléction de logos qui circulent

En direct sur Instagram

Collections hétéroclites du petit musée

Galerie des Marques

Les marques conservées à l’INPI. Épisode 4 : la première marque déposée en France

Excellence sartoriale française : des marques anciennes pour des vêtements (plus ou moins) chics

Des pieds et des jambes dans d’anciens logos

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Marque sonore

Contribution à un ouvrage international consacré au caractère fonctionnel des dessins et modèles

Liens rapides du 22 au 27 mars 2011: parodie, noms de domaine, SPFPL, logos, etc.

Naf Naf vs nafnaf-nifnif-noufnouf.info

Blog de Kazachok

Les marques conservées à l’INPI : Épisode 5 : aux origines de la classification des marques

Livre : la 5ème édition du manuel de Nicolas Binctin : Droit de la propriété intellectuelle Droit d’auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

Quizz : marques et

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