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Les marques conservées à l’INPI. Episode 9 : Aperçu de l’évolution du droit des marques jusqu’aux années 1960

Voici quelques marques, sélectionnées à la main et portant sur des noms extraordinaires. Non seulement, ils sonnent de façon singulière, mais ces noms suscitent aussi l’imagination, pour inciter à percevoir le caractère forcément merveilleux des produits ainsi identifiés. Qu’y a t’il de plus fort qu’un bigoudi ? Un “Trigoudi“, bien-sûr! Granuscule et Gloutordure sont de …

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Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives. Retrouvez les épisodes déjà publiés :#1 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 1 : un patrimoine à découvrir #2 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 2 : 1857, la première procédure de …

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A une lettre près, on frôlait l’insulte. marque française n° 17 4 404 756 La marque précitée est la grande sœur de la marque “Va te faire boire” (ci-dessous). marque française n°17 4 404 754 Ces deux marques désignent en effet le même vin, une production biologique du Périgord. La seule chose qui change est …

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Le losange apparait comme une figure récurrente pour mettre en valeur ou contraindre la forme des lettres qu’il entoure. Les puristes pourront objecter que dans ces trente six marques semi-figuratives, il n’y a pas que des losanges qui fournissent le cadre ; sont également incluses des formes comportant plus de quatre côtés, tels un pentagone …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

D'autres articles dans cette rubrique

Ce modèle est accessible sur la base de l’OHMI. La description des produits concernés par ce modèle est la suivante : Jets d’eau pour intérieurs ; Bornes-fontaines

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Alors que La France était condamnée le 3 juin 2008 pour n’avoir pas désigné dans le délai imparti les Tribunaux de Dessins ou Modèles Communautaires, le Journal Officel du lendemain comportait un décret de l’avant-veille réparant l’oubli. Ainsi peut on lire dans le Décret n°2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire …

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Plus de trois ans se sont écoulés depuis la date butoir à laquelle auraient du être officiellement désignés les tribunaux compétents pour statuer en matière de Dessins & Modèles communautaires. L’article 80 du Règlement nº 6/2002 sur les Dessins & Modèles communautaires énonce en effet que : «1. Les États membres désignent sur leurs territoires …

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Découvrez le patrimoine extraordinaire des archives de l'Institut National de la Propriété Industrielle

Série : les marques conservées à l’INPI

Par Steeve Gallizia, Chargé de la valorisation des archives patrimoniales de l’INPI
Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

Notre séléction de logos qui circulent

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Collections hétéroclites du petit musée

Galerie des Marques

Les marques conservées à l’INPI. Episode 1 : un patrimoine à découvrir

Logotypes constitués par des personnages dont l’aspect est lié aux produits identifiés (deuxième partie)

Logos à renflements typographiques : quand la taille des caractères varie

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#ActuPI : la revue de presse du pMdM du jeudi 11 juillet 2019

Les marques conservées à l’INPI Épisode 10 : Les marques peuvent-elles témoigner de l’Histoire ?

Quizz : marques et

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