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Typographie : des hommes de lettres (deuxième série)

De cette marque (dont on a ici le renouvellement de 1944) on peut admirer la typographie du terme principal G.R.A.P., ayant l’aspect de ceps de vignes. La marque présente également la particularité de contenir un long laïus liant la qualité du vin à son degré (d’alcool) : Si les plus grands médecins ont reconnu l’action …

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Traditionnellement, la publication du rapport annuel de l’INPI donne l’occasion de faire ici un point sur le nombre de dépôts qu’il a reçu pour les marques et pour les dessins & modèles. Ainsi, pour l’exercice 2019, on constate que les demandes de marques françaises sont de plus en plus nombreuses. 99 054 demandes d’enregistrement de …

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La photographie qui orne l’introduction de cet article permet de constater que la main de Madame Ursula Galope trace une signature dont la graphie de l’initiale confère à elle seule un sens tout à fait spécial à son patronyme. Cet effet malheureux se retrouve dans quelques rares logotypes à la typographie ambiguë. Respectueux: Souffrez, Monsieur, qu’on …

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Le sens des proportions ainsi que les notions de perspective et d’anatomie ont été laissé de côté par les dessinateurs à l’origine de ces visuels. C’est sans doute la raison pour laquelle ces dix marques n’ont pas laissé un souvenir impérissable dans l’histoire des arts graphiques. Aujourd’hui, pouvons nous rendre ces dessins plus attractifs en …

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Protéger les apparences

Dessins & Modèles

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Un point sur la clause de réparation, la législations et la jurisprudence des États Membres à son sujet et les deux séries de questions préjudicielles posées à la CJUE.

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Une décision récente, mise en lumière par le mensuel Alicante News de l’EUIPO, traite d’une particularité des dessins ou modèles communautaires : leur capacité à être maintenus après une modification. Le principe est comparable, dans une certaine mesure, à la possibilité qu’a le titulaire d’un brevet français d’en limiter la portée en modifiant une ou …

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Ce billet est une version développée de l’article initialement publié dans la newsletter du Cabinet Plasseraud et co-écrit avec Noélie Carron. Dans l’Union Européenne, pour être valable un dessin ou modèle doit être nouveau et présenter un caractère individuel, c’est à dire se différencier suffisamment des produits déjà divulgués –y compris ceux du déposant.  Le …

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Découvrez le patrimoine extraordinaire des archives de l'Institut National de la Propriété Industrielle

Série : les marques conservées à l’INPI

Par Steeve Gallizia, Chargé de la valorisation des archives patrimoniales de l’INPI
Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

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Les marques conservées à l’INPI : Épisode 5 : aux origines de la classification des marques

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