Derniers articles

A la une

Le naming en 2020

Des activité assez exotiques ont contribué à l’essor des sports d’hiver. En matière d’innovation, la transposition d’un domaine à l’autre peut conduire à des avancées décisives, comme cela est par exemple illustré via ces indications fournies par un site spécialisé dans les remontées mécaniques : James Curran inventa le télésiège en 1936 en s’inspirant du …

0 134

Voici notre moisson de liens au 18 décembre 2019 : Ouverture du portail data INPI avec toutes les informations du RNCS en accès libre INPI.fr Ce nouveau service donne accès aux données d’identité légale des sociétés, en provenance de tous les greffes des tribunaux à compétence commerciale et centralisées par l’INPI dans le registre national …

0 166

Cet article est le n° 6 sur 6 de la série Personnages dont l'aspect est lié aux produits

Le temps passe et le filon ne s’épuise pas. Voici la sixième fournée de marques mi-personnage, mi-produits. Ces mutants hybrides constituent une forme très particulière de marques : l’aspect de ces mascottes anthropomorphes est directement dérivé des produits identifiés. marque française n°285131 Dans cette marque déposée en 1938, la morphologie d’”Elia, la montre qui marche” …

0 152

La réforme introduite par la transposition en droit national de la Directive (UE) 2015/2436 du 16 décembre 2015 (“Paquet Marques”) va pouvoir commencer à entrer en vigueur, avec la publication des textes réglementaires. L’ordonnance du 14 novembre 2019 est maintenant complétée par les textes qui étaient encore attendus pour lui donner effet. Le Journal Officiel …

0 382
Protéger les apparences

Dessins & Modèles

D'autres articles dans cette rubrique

Pour apprécier la validité d’un dessin ou modèle communautaire de parapluie, doit-on examiner les brevet américains publiés antérieurement ?

0 385

Sérieux coup d’arrêt aux pratiques commerciales de Camille & Lucie,  la franchise basée sur le concept des répliques de bijoux de joaillers à 30 € : le 30 juin 2009, la chambre criminelle de la cour de cassation a rejeté le pourvoi qui avait été formé contre l’arrêt de la cour d’appel de Pau du …

0 39

Ce modèle est accessible sur la base de l’OHMI. La description des produits concernés par ce modèle est la suivante : Jets d’eau pour intérieurs ; Bornes-fontaines

0 23
Découvrez le patrimoine extraordinaire des archives de l'Institut National de la Propriété Industrielle

Série : les marques conservées à l’INPI

Par Steeve Gallizia, Chargé de la valorisation des archives patrimoniales de l’INPI
Tiré des plus antiques Bulletins de la Propriété Industrielle, un

Communiqué obsolète

Dont l'intérêt est uniquement historique

Notre séléction de logos qui circulent

En direct sur Instagram

Collections hétéroclites du petit musée

Galerie des Marques

Excellence sartoriale française : des marques anciennes pour des vêtements (plus ou moins) chics

Les marques conservées à l’INPI Épisode 3 : 1,3 million de marques déposées de 1857 à 1965

Des pieds et des jambes dans d’anciens logos

Tendance de la semaine

Articles populaires

Paire d'articles les plus vus ces 7 derniers jours

Première publication d’une marque sonore par l’INPI

Diplômes de troisième cycle (Masters 2) en droit de la propriété intellectuelle et en droit de la propriété industrielle (2019)

Les derniers

Commentaires

Défilé des

Articles en vogue

La tendance du jour

Première publication d’une marque sonore par l’INPI

Diplômes de troisième cycle (Masters 2) en droit de la propriété intellectuelle et en droit de la propriété industrielle (2019)

Transposition du “Paquet Marques” en France : ordonnance du 14 novembre 2019

Diplômes Universitaires (DU) en droit de la propriété intellectuelle

Gibolin

L’inversion des signes

Manpower change de logo

#ActuPI : revue de presse du pMdM du 11 janvier 2020

La clause de réparation censurée par le Conseil Constitutionnel

Le tatouage de Johnny coûte cher à sa maison de disques

L'université Paris-Dauphine change de logo

Un nouveau logo pour Cofinoga

Des animaux dans les marques : ours et oursons

Kola Astier

Quizz : marques et

contrepetries

l'art de décaler les sons
Jouez

Archives mensuelles

MENU

Back